Conseil Municipal du 11 avril 2026

Procès-verbal du 11 avril 2026
Procès-verbal du 11 avril 2026
Écrit le
01/05/2026
Délibération n° 06_2026 - Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
06_2026 - Indemnités de fonctions Maire et Adjoints
Écrit le
01/06/2026
Délibération n° 07_2026 - Délégation du Maire
07_2026 - Délégation du Maire
Écrit le
01/06/2026
Délibération n°08_2026 - Mise en place des différentes commissions communales et commissions diverses - Commissions intercommunales
08_2026 - Mise en places des différentes commissions
Écrit le
01/06/2026
Délibération n° 09_2026 - Nomination délégué du SIEM
09_2026-nomination-delegue-siem_0.pdf
Écrit le
01/06/2026
Délibération n° 010_2026 - Nomination délégué du CNAS
10_2026 - Nomination délégué du CNAS
Écrit le
01/06/2026
Délibération n° 11_2026 - Nomination des délégués de la commune auprès du Syndicat Mixte Scolaire des Trois Coteaux
11_2026 - Nomination des délégués du Syndicat Mixte Scolaire des Trois Coteaux
Écrit le
01/06/2026
Délibération n° 12_2026 - Vote des taux des taxes locales
Délibération n° 12_2026 - Vote des taux des taxes locales
Écrit le
01/06/2026
Délibération n° 13_2026 - Subventions aux Associations 2026
13_2026 - Subventions aux Associations 2026
Écrit le
01/06/2026
Délibération n° 14_2026 - Renouvellement adhésion AIMAA
Délibération n° 14_2026 - Renouvellement adhésion AIMAA
Écrit le
01/06/2026
Délibération n° 15_2026 - Affectation de résultats 2025 - Budget commune
Délibération n°15_2026 - Affectation de résultats 2025 - Budget commune
Écrit le
01/06/2026
Délibération n° 16_2026 - Vote du Budget primitif 2026 - Budget commune
Délibération n° 16_2026 - Vote du Budget primitif 2026 - Budget commune
Écrit le
01/06/2026
Délibération n° 17_2026 - Affectation de résultats 2025 - Budget annexe
Délibération n° 18_2026 - Vote du budget primitif 2026 - Budget annexe