Les séances du conseil municipal

Procès-verbal du 03 avril 2025
Écrit le
04/04/2025
Délibération n° 005_2025 - Approbation du compte financier unique - Commune
Délibération n° 006_2025 - Affectation de résultats 2024 - Commune
Délibération n° 007_2025 - Vote des taux d'imposition des taxes directes locales
Délibération n° 008_2025 - Attribution des subventions 2025
Délibération n° 009_2025 - Renouvellement convention AIMAA
Délibération n° 010_2025 - Renouvellement convention UNESCO
Délibération n° 011_2025 - Vote du budget primitif 2025 - Commune
Délibération n° 012_2025 - Approbation du compte financier unique - Budget Annexe
Délibération n° 013_2025 - Affectation de résultats 2024 - Budget annexe
Délibération n° 014_2025 - Vote du budget primitif 2025 - Budget annexe
Délibération n° 015_2025 - Avenant à la convention du dispositif de signalement - CDG51
Délibération n° 016_2025 - Régularisation cadastrale Propriété Mme ELLNER
Délibération n° 017_2025 - Régularisation cadastrale Propriété Mme NARES
Délibération n° 018_2025 - Caution et réparation Foyer rural
Délibération n° 019_2025 - Demande de subvention DETR - Extension et aménagement du cimetière
Procès-verbal du 10 mars 2025
Écrit le
17/03/2025
Délibération n° 001_2025 - Convention Territorial Global (CTG)
Délibération n° 002_2025 - Redevance occupation du domaine public
Délibération n° 003_2025 - Autorisation pour ester en justice
Délibération n° 004_2025 - Echange multilatéral - Consorts LUTZ - Lieudit Montabor
Procès-verbal du 21 octobre 2024
Écrit le
25/10/2024
Délibération n° 19-2024 - Décision modificative budgétaire - Investissement
Délibération n° 20-2024 - Définition des zones ENR
Délibération n° 21-2024 - Protocole ARTT - Aménagement du temps de travail
Délibération n° 22-2024 - Autorisations spéciales d'absence
Délibération n° 23-2024 - Contrat prévoyance obligatoire - Convention CDG51
Délibération n° 24-2024 - Groupement de commandes "Gros entretien de chaussées" convention constitutive
Délibération n° 25-2024 - Demande de subvention exceptionnelle GASPA
Délibération n° 26-2024 - Subvention Entour'Age
Écrit le
12/11/2024
Délibération n° 27-2024 - Participation travaux logement communal
Délibération n° 28-2024 - Instauration taxe d'aménagement
Délibération n° 29-2024 - Remboursement tables abîmées - Foyer rural
Procès-verbal du 08 avril 2024
Écrit le
19/04/2024
Procès-verbal du 12/02/2024
Écrit le
16/02/2024
Délibération n° 01_2024
Délibération n° 02_2024
Délibération n° 03_2024
Délibération n° 04_2024
Procès-verbal du 18.12.2023
Écrit le
12/01/2024
Délibération n° 29_2023
Délibération n° 30_2023
Délibération n° 31_2023
Écrit le
12/01/2024