Les séances du conseil municipal

Procès-verbal du 03 avril 2025

Délibération n° 005_2025 - Approbation du compte financier unique - Commune

Délibération n° 006_2025 - Affectation de résultats 2024 - Commune

Délibération n° 007_2025 - Vote des taux d'imposition des taxes directes locales

Délibération n° 008_2025 - Attribution des subventions 2025

Délibération n° 009_2025 - Renouvellement convention AIMAA

Délibération n° 010_2025 - Renouvellement convention UNESCO

Délibération n° 011_2025 - Vote du budget primitif 2025 - Commune

Délibération n° 012_2025 - Approbation du compte financier unique - Budget Annexe

Délibération n° 013_2025 - Affectation de résultats 2024 - Budget annexe

Délibération n° 014_2025 - Vote du budget primitif 2025 - Budget annexe

Délibération n° 015_2025 - Avenant à la convention du dispositif de signalement - CDG51

Délibération n° 016_2025 - Régularisation cadastrale Propriété Mme ELLNER

Délibération n° 017_2025 - Régularisation cadastrale Propriété Mme NARES

Délibération n° 018_2025 - Caution et réparation Foyer rural

Délibération n° 019_2025 - Demande de subvention DETR - Extension et aménagement du cimetière

Procès-verbal du 10 mars 2025

Délibération n° 001_2025 - Convention Territorial Global (CTG)

Délibération n° 002_2025 - Redevance occupation du domaine public

Délibération n° 003_2025 - Autorisation pour ester en justice

Délibération n° 004_2025 - Echange multilatéral - Consorts LUTZ - Lieudit Montabor

Procès-verbal du 21 octobre 2024

Délibération n° 19-2024 - Décision modificative budgétaire - Investissement

Délibération n° 20-2024 - Définition des zones ENR

Délibération n° 21-2024 - Protocole ARTT - Aménagement du temps de travail

Délibération n° 22-2024 - Autorisations spéciales d'absence

Délibération n° 23-2024 - Contrat prévoyance obligatoire - Convention CDG51

Délibération n° 24-2024 - Groupement de commandes "Gros entretien de chaussées" convention constitutive

Délibération n° 25-2024 - Demande de subvention exceptionnelle GASPA

Délibération n° 26-2024 - Subvention Entour'Age

Délibération n° 27-2024 - Participation travaux logement communal

Délibération n° 28-2024 - Instauration taxe d'aménagement

Délibération n° 29-2024 - Remboursement tables abîmées - Foyer rural

Procès-verbal du 08 avril 2024

Procès-verbal du 12/02/2024

Délibération n° 01_2024

Délibération n° 02_2024

Délibération n° 03_2024

Délibération n° 04_2024

Procès-verbal du 18.12.2023

Délibération n° 29_2023

Délibération n° 30_2023

Délibération n° 31_2023