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Les séances du conseil municipal
Conseil municipal du 16 octobre 2023
Conseil municipal du 16 octobre 2023
Lundi 16 octobre 2023 - 19:00
Compte-rendu du conseil municipal du 16/10/2023
2-pv-du-16.10.23.pdf
Écrit le
10/11/2023
Délibération du conseil municipal du 16/10/2023
21/2023 - Déclassement de la sente rurale
Écrit le
30/10/2023
22/2023 - Projet station d'épuration
Écrit le
30/10/2023
23/2023 - Renouvellement de la convention d'adhésion à la prestation santé du centre de gestion de la Marne
Écrit le
30/10/2023
24/2023 - Modification RIFSEEP
Écrit le
30/10/2023
25/2023 - Demande de subvention exceptionnelle du billard club de Grauves
Écrit le
30/10/2023
26/2023 - Nomination correspondant incendie SDIS
Écrit le
30/10/2023
27/2023 - Répartition des excédents de recette par le syndicat de la Forêt Cuis/Grauves
Écrit le
30/10/2023
28/2023 - Modification statutaire - Réalisation des infrastructures liées au schéma directeur cyclable
Écrit le
30/10/2023