Conseil Municipal du 1er décembre 2025

Procès-verbal du 1er décembre 2025
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Écrit le
10/12/2025
Délibération n° 029_2025 - Demande de subvention DETR 2026 - Travaux extension et aménagement du cimetière
029_2025 - Demande de subvention DETR 2026 - Travaux extension et aménagement du cimetière
Écrit le
10/12/2025
Délibération n° 030_2025 - Adhésion SPL-XDemat
Délibération n° 030_2025 - Adhésion SPL-XDemat
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10/12/2025
Délibération n° 031_2025 - Protection sociale complémentaire - Convention de participation pour la couverture du risque santé des agents avec le CDG
Délibération n° 031_2025 - Protection sociale complémentaire - Convention de participation pour la couverture du risque santé
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10/12/2025
Délibération n° 032_2025 - Recensement de la population 2026 - Dotation agents recenseurs
Délibération n° 032_2025 - Recensement de la population 2026 - Dotation agents recenseurs
Écrit le
10/12/2025
Délibération n° 033_2025 - Vente d'un terrain pour l'extension de la station d'épuration
Délibération n° 033_2025 - Vente d'un terrain pour l'extension de la station d'épuration
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10/12/2025
Délibération n° 034_2025 - Rétrocession de propriété au droit d'alignement - Terrain ROGLER/ELLNER
Délibération n° 034_2025 - Rétrocession de propriété au droit d'alignement - Terrain ROGLER/ELLNER
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10/12/2025
Délibération n° 035_2025 - Rétrocession de propriété au droit d'alignement - Terrain MEROT/COOPERATIVE ROYAL COTEAU
Délibération n° 035_2025 - Rétrocession de propriété au droit d'alignement - Terrain MEROT/COOPERATIVE ROYAL COTEAU
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10/12/2025
Délibération n° 036_2025 - Mise en place d'un tarif Montage de la scène du foyer rural
Délibération n° 036_2025 - Mise en place d'un tarif Montage de la scène du foyer rural
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10/12/2025
Délibération n° 037_2025 - Vente de l'ancien mobilier
Délibération n° 037_2025 - Vente de l'ancien mobilier
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10/12/2025
Délibération n° 038_2025 - Décision modificative budgétaire - Ecritures de régularisation comptable 2020
Délibération n° 038_2025 - Décision modificative budgétaire - Ecritures de régularisation comptable 2020
Écrit le
10/12/2025