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Conseil Municipal du 21 octobre 2024
Conseil Municipal du 21 octobre 2024
Lundi 21 octobre 2024 - 18:30
Procès-verbal du 21 octobre 2024
3-pv-du-21.10.24.pdf
Écrit le
25/10/2024
Délibération n° 19-2024 - Décision modificative budgétaire - Investissement
19-2024-decision-modificative-budgetaire-investissement.pdf
Écrit le
12/11/2024
Délibération n° 20-2024 - Définition des zones ENR
20-2024-definition-des-zones-dacceleration-des-energies-renouvelables-enr.pdf
Écrit le
12/11/2024
Délibération n° 21-2024 - Protocole ARTT - Aménagement du temps de travail
21-2024-protocole-artt-amenagement-du-temps-de-travail.pdf
Écrit le
12/11/2024
Délibération n° 22-2024 - Autorisations spéciales d'absence
22-2024-autorisations-speciales-dabsence.pdf
Écrit le
12/11/2024
Délibération n° 23-2024 - Contrat prévoyance obligatoire - Convention CDG51
23-2024-contrat-prevoyance-obligatoire-convention-cdg.pdf
Écrit le
12/11/2024
Délibération n° 24-2024 - Groupement de commandes "Gros entretien de chaussées" convention constitutive
24-2024-groupement-de-commandes-gros-entretien-de-chaussee-convention-constitutive.pdf
Écrit le
12/11/2024
Délibération n° 25-2024 - Demande de subvention exceptionnelle GASPA
25-2024-demande-de-subvention-exceptionnelle-gaspa.pdf
Écrit le
12/11/2024
Délibération n° 26-2024 - Subvention Entour'Age
26-2024-subvention-entourage.pdf
Écrit le
12/11/2024
Délibération n° 27-2024 - Participation travaux logement communal
27-2024-participation-travaux-logement-communal.pdf
Écrit le
12/11/2024
Délibération n° 28-2024 - Instauration taxe d'aménagement
28-2024-instauration-de-la-taxe-damenagement.pdf
Écrit le
12/11/2024
Délibération n° 29-2024 - Remboursement tables abîmées - Foyer rural
29-2024-remboursement-tables-abimees-foyer-rural.pdf
Écrit le
12/11/2024